Circulaires

25/06/2025 - Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

01/07/2024 - Circulaire 9304 - Précisions relatives aux OBG de l'enseignement qualifiant organisables à partir de l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9146 du 01/02/2024]

01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]

15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]

19/07/2023 - Circulaire 8991 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8679 du 25/07/2022]

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

09/02/2023 - Circulaire 8842 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8424 du 13/01/2022]

09/02/2023 - Circulaire 8841 - Propositions de structures pour l'année 2023-2024 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8419 du 10/01/2022]

25/07/2022 - Circulaire 8679 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8123 du 31/05/2021]

10/02/2022 - Circulaire 8465 - Option de base groupée « Aspirant·e aux métiers de la Défense, de la Prévention et de la Sécurité » : Programmation, organisation et sanction des études [ERRATUM - Modification des coordonnées de contact]

21/01/2022 - Circulaire 8439 - Erratum à la circulaire n°8419 du 10/01/2022 - Propositions de structures pour l'année 2022-2023 Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8419 du 10/01/2022]

10/01/2022 - Circulaire 8419 - Propositions de structures pour l'année 2022-2023 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7953 du 03/02/2021]

28/09/2021 - Circulaire 8285 - Modifications relatives aux options de base groupées «puériculture» et «aspirant/aspirante en nursing» et «puériculteur/puéricultrice»

17/12/2020 - Circulaire 7880 - Programme d'aide à l'édition des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les OBG organisées en CPU : Mise à jour de CEPU/WEB et de CEPU/Web Service
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5278 du 04/06/2015]

05/11/2020 - Circulaire 7822 - Erratum à la circulaire 7690 du 19/08/2020 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7690 du 19/08/2020]

19/05/2020 - Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]

30/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance

29/04/2020 - Circulaire 7557 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 24 avril 2020 - Enseignement Spécialisé [Màj du 30/04/2020 - Modification adresse mail - Transport scolaire]

25/04/2020 - Circulaire 7550 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 25 avril 2020

08/10/2019 - Circulaire 7334 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - De plein exercice et en Alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6652 du 14/05/2018]