- Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]

Document n° 50926

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
9146
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/02/2024
Est modifiée par
52204 [01/07/2024]
Circulaire 9304 - Précisions relatives aux OBG de l'enseignement qualifiant organisables à partir de l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9146 du 01/02/2024]
Est abrogée par
52346 [21/02/2025]
Circulaire 9446 - Procédures d’ouverture d’options : Programmations 2026-27 - Enseignement secondaire ordinaire qualifiant
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9146 du 01/02/2024]
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
7666 [02/07/1982]
Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
50782 [18/08/2023]
Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]
51633 [22/06/2023]
Décret relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance
Textes dépendants
Textes connexes
50878 [07/11/2023]
Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire // Observatoire du qualifiant, des métiers et des technologies - Cellule pilotage OQMT
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
pilotage.oqmt@cfwb.be - structures.secondaire.ordi@cfwb.be + pg 6-7
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Quentin DAVID
Remarques
pilotage.oqmt@cfwb.be - Aurélie BRAVO SARDINHA (02/413 28 30 - aurelie.bravosardinha@cfwb.be) - Vincent WINKIN (02/690 86 06 - vincent.winkin@cfwb.be) - Helpdesk ETNIC (02/800 10 10 - support@etnic.be) - ERRATUM du 05/02/2024 - Correction du code OBG de la nouvelle option de base groupée "Electromécanicien/Electromécanicienne de maintenance industrielle" à  la page 20 de la circulaire
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD HOR ALT CEFA
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9146 du 02/02/2024
Réforme de l'enseignement qualifiant
Portail Cerbère
Outil d'Aide à  la Décision (OAD)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Rationalisation et programmation (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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