Circulaires

20/04/2023 - Circulaire 8895 - Appel à projets visant à proposer des repas gratuits, de qualité nutritionnelle et intégrant des critères de durabilité, dans les écoles de l'enseignement fondamental émargeant au décret relatif à l'encadrement différencié

18/05/2022 - Circulaire 8588 - Projets FSE+ - Appel à manifestation d'intérêt [ERRATUM du 24/05/2022 : Les CPMS sont également concernés par la circulaire]

15/10/2021 - Circulaire 8315 - Circulaire relative à l'appel à projets pour l'acquisition de matériel dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen)
[ERRATUM1 du 15/10/2021 : uniquement PROMOTION SOCIALE - ERRATUM2 du 28/10/2021 : Modification de la page 6]

02/06/2021 - Circulaire 8126 - Appels à projets : Végétalisation des cours de récréation

27/01/2021 - Circulaire 7934 - Ecole de l'Espoir - Appel à projets 2021 - Fondation Reine Paola

01/12/2020 - Circulaire 7859 - Appel à projets 2021 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

04/06/2020 - Circulaire 7602 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux

13/12/2019 - Circulaire 7406 - Appel à projets 2020 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

19/06/2019 - Circulaire 7186 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6224 du 13/06/2017 et 6442 du 20/11/2017]

12/11/2018 - Circulaire 6887 - Appel à projets 2019 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

30/11/2017 - Circulaire 6455 - Appel à projets pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

20/11/2017 - Circulaire 6442 - Encadrement différencié - Formulaire mis à jour du Projet Général d'Action d'Encadrement Différencié (PGAED) et rapport de suivi - Enseignement fondamental ordinaire - Mise à jour de la circulaire 6224

13/06/2017 - Circulaire 6224 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi - Enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5851 du 26/08/2016]

27/04/2017 - Circulaire 6156 - Appel à projets pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zones en tension démographique

30/03/2017 - Circulaire 6131 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2017-2018 : Appel à projets

17/03/2017 - Circulaire 6112 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2016-2017 [pour consulter la circulaire originale (fichier très lourd) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6344]

26/08/2016 - Circulaire 5851 - Encadrement différencié - Dispositions pour l'année scolaire 2016-2017 - Enseignement fondamental ordinaire

15/04/2016 - Circulaire 5684 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2016-2017 : Appel à projets

28/06/2010 - Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2010-2011

25/06/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 1 organisé par la Communauté française - Organisation générale (410/2010/257)
(Réseau : CF)