- Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 1 organisé par la Communauté française - Organisation générale (410/2010/257)
(Réseau : CF)

Document n° 35472

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
3197
Référence
II/GF/PJ/410/2010/257 - 410/2010/257
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2010
Est modifié par

-

Est abrogé par
44005 [03/10/2017]
Circulaire 6385 - Enseignement secondaire spécialisé de forme 1 organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Organisation générale - A partir du 1er septembre 2017 [La présente circulaire abroge et remplace la circulaire 3197 du 25 juin 2010]
Modifie

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Abroge
29663 [03/05/2005]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 1 - Organisation, projet d'établissement, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à développer (283/2005/257)
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l'enseignement organisé par la CF
Nom du gestionnaire
DGEO - Serv. gén. de Ens. org. par CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19) - P. CAULIER-JULLION (81 20)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
34543 [16/09/2009]
Circulaire 2875 - Service général de l'Inspection - Organisation de stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé des formes 1, 2 et 3
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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