Circulaires

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

30/05/2023 - Circulaire 8935 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2023-2024 - Octroi de périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8620 du 09/06/2022]

16/02/2023 - Circulaire 8847 - Inscription aux séances d'information et d'échanges - Différenciation et accompagnement personnalisé dans le tronc commun

19/08/2020 - Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]

17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation")
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]

27/05/2019 - Circulaire 7160 - Circulaire complémentaire à la circulaire 7058 du 25 mars 2019 concernant : "Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe"
[Cette circulaire complète la circulaire 7058 du 25 mars 2019]

28/06/2018 - Circulaire 6720 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire actualise la circulaire 6268 du 30/06/2017]

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

27/04/2016 - Circulaire 5693 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration du 30/01/2016 et attribution de 30 périodes supplémentaire [Cette circulaire complète la circulaire à paraître relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire et à la Sanction des études pour l'année 2016-2017]

26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

19/09/2011 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2011
(Réseaux : CF-OS-LS)

12/09/2011 - Circulaire - Inscription en 1er année commune de l'enseignement secondaire - Année scolaire 2011-2012

26/07/2011 - Circulaire - Documents d'inscription d'un élève dans l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseau : CF)

26/01/2011 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3307 relative à l'obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence
(Réseau : CF)

26/01/2011 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3309 relative à l'obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Principes généraux
(Réseau : CF)

06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011

14/09/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2010
(Réseaux : CF-OS-LS)

28/06/2010 - Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)

14/04/2010 - Circulaire - Documents d'inscription - Enseignement secondaire ordinaire
(Réseau : CF)

17/07/2009 - Circulaire - Inscription en immersion dans l'enseignement secondaire - Addendum à la circulaire n° 2194 du 14/02/2008 relative à l'organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010