- Circulaire 5693 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration du 30/01/2016 et attribution de 30 périodes supplémentaire [Cette circulaire complète la circulaire à paraître relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire et à la Sanction des études pour l'année 2016-2017]

Document n°
42193
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Date d'édition
N° imprimerie
5693
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Claude VOGLET (02/801 78 71 - claude.voglet @gov.cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes
40379 [07/01/2015]
Circulaire 5109 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4666 du 23/12/2013]
42317 [15/07/2016]
Circulaire 5817 - Compléments à la circulaire 5525 du 14/12/2015 relative aux inscriptions en première secondaire en vue de la rentrée 2016-2017
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
41505 [14/12/2015]
Circulaire 5525 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5109 du 07/01/2015]
42295 [30/06/2016]
Circulaire 5795 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5352 du 23/07/2015]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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