Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

03/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs

21/06/2016 - Circulaire 5775 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - OS [RES : OS - NIV : FOND]

27/06/2014 - Circulaire 4918 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire actualise la circulaire n° 4484 du 08/07/2013 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 27/07/1977 portant sur le registre matricule d'inscription et sur le registre de fréquentation (à l'exception des modèles de registre)]

18/06/2014 - Circulaire 4882 - Circulaire de recommandations pour les délibérations des Écoles supérieures des Arts [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3829 du 21 décembre 2011]

02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)

20/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)

22/06/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2012-2013

21/12/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - A partir de l'année académique 2011-2012

11/07/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS - LS)

27/05/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012
(Niveau : Ecoles supérieures des Arts)

05/01/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2010-2011

20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Pour l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011 et suivantes

20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Pour l'enseignement spécialisé)

14/06/2010 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
(Réseaux : OS-LS)

27/04/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts

11/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010

16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts