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- Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)

Document n°
38826
Date d'édition
N° imprimerie
4586
Référence
-
Validité
A partir du 18/07/2013
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES – Service général des Statuts, de Coordination de l’application des règlementations et du Contentieux des Personnels de l’enseignement subventionné (AGPE – DGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES
Personne(s) de contact
J. MICHIELS (02/413 3897–jan.michiels@cfwb.be) – B. MPEYE BULA BULA (2158)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Caroline BEGUIN
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RED (ESAHR)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Précédentes versions du PDF
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