- Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Pour l'enseignement spécialisé)
Document n° 35749
N° imprimerie
3309
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
A partir du 01/09/2011
[et suivantes]
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
H. AMADEO (02/690 83 03 - fax 85 83) - Y. ANNOYE (83 93) - W. FUCHS (83 94
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
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Marc VAN RIET
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SPEC - SEC SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
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