- Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Pour l'enseignement spécialisé)
Document n°
35749
Date d'édition
N° imprimerie
3309
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
A partir du 01/09/2011
[et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
H. AMADEO (02/690 83 03 - fax 85 83) - Y. ANNOYE (83 93) - W. FUCHS (83 94
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Marc VAN RIET
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SPEC - SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement fondamental (FOND)
» Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Organisation générale (SPEC)
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