Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

04/02/2022 - Circulaire 8459 - Consignes concernant les modalités de vérification des populations scolaires en contexte de Covid 19 - Comptage du 17 janvier 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8411 du 03/01/2022]

03/01/2022 - Circulaire 8411 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 17 janvier 2022

21/12/2020 - Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement

19/05/2020 - Circulaire 7593 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage 19-20 dans les internats

18/05/2020 - Circulaire 7590 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage 19-20 - Enseignement fondamental ordinaire et Enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7520 du 24/03/2020]

24/03/2020 - Circulaire 7520 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7426 du 10/01/2020]

24/07/2018 - Circulaire 6754 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Direction de la Vérification - DGEO 069

18/08/2016 - Circulaire 5841 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté (e) à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Direction de la Vérification

30/06/2015 - Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

04/04/2013 - Circulaire 4375 - Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable

26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

29/11/2011 - Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012

12/09/2011 - Circulaire - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l'Enseignement obligatoire

27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011

28/06/2010 - Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)

17/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2008

04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement