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14/09/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2010 (Réseaux : CF-OS-LS)
14/07/2010 - Circulaire 3222 - Vacances et congés scolaires dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2010-2011
29/06/2010 - Circulaire 3202 - Circulaire concernant l'obligation pour les chefs d'établissement d'obtenir l'autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations (Réseau : CF)
11/05/2010 - Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés en 2010
09/02/2010 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2009 - 2010
01/02/2010 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2010-2011 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2009-2010
28/10/2009 - Circulaire - Formulaire intelligent de signalement des absences injustifiées dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009 - 2010
22/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française - ERRATUM
01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française
03/08/2009 - Circulaire - Encadrement différencié 2009-2010
18/12/2008 - Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
10/10/2008 - Circulaire - Mise à disposition en ligne des supports de cours de l'Enseignement à distance, à destination des enseignants de l'Enseignement primaire et secondaire
05/10/2007 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2007-2008 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé
06/04/2007 - Circulaire 1832 - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes pour l'organisation de classes passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire - Rétablissement de la circulaire n° 1211 du 23-08-2005
09/03/2007 - Circulaire - Expo-Sciences - Les jeunesses Scientifiques de Belgique
21/09/2005 - Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire
23/08/2005 - Circulaire 1211 - Personnel enseignant affecté au fonctionnement des classes-passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire : Codification des périodes complémentaires et nomination ou engagement à titre défintif
28/05/2004 - Circulaire 872 - Différenciation du financement - Année scolaire 2004-2005
03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique
19/03/2002 - Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
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