- Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26525
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Date d'édition
N° imprimerie
90
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(90)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées - Jean-Marc NOLLET
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
47951 [22/10/2020]
Circulaire 7801 - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 90 du 19/03/2002]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

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Thèmes
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Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
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