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- Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire

Document n° 26525

Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
90
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(90)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées - Jean-Marc NOLLET
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
FOND SEC
Service(s)
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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