- Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2009 - 2010

Document n° 35031

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3014
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Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Est modifié par
35974 [20/01/2011]
Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2010 - 2011
Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26011 [19/07/2001]
Décret portant confirmation des socles de compétences visées à l'article 16 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre et organisant une procédure de dérogation limitée
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - Cellule CEB
Nom du gestionnaire
AGERS - Cellule CEB
Personne(s) de contact
Jocelyne DELEUZE (02/690 81 81) - Sébastien DELATTRE (81 91)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35465 [23/06/2010]
Circulaire 3190 - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice
35510 [28/06/2010]
Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Épreuve externe (SEC)
Enseignement fondamental (FOND) » Épreuve externe (FOND)
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