- Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés en 2010

Document n° 35354

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A partir du 01/01/2010 au 31/12/2010
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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - Service général du Pilotage du système éducatif
Nom du gestionnaire
AGERS - SG du Pilotage du système éduc.
Personne(s) de contact
B. DESANTOINE (02/690 81 96 - bernard.desantoine@cfwb.be) – B. SEPULCHRE
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Martine HERPHELIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
37568 [26/06/2012]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
38724 [08/07/2013]
Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Gestion financière et matérielle (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Gestion financière et matérielle (SEC)
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