Circulaires

17/03/2025 - Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]

26/06/2024 - Circulaire 9298 - Nouveaux modules en ligne pour la formation à l'actualisation des activités infirmières déléguées aux aides-soignants - Collaboration inédite entre l'Enseignement de promotion sociale et l'Enseignement à distance (SGNE)

27/05/2024 - Circulaire 9268 - Actualisation de la circulaire n°9102 du 16 novembre 2023 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9102 du 16/11/2023 à partir du 1erjuin 2024]

16/11/2023 - Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022]

12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]

14/12/2022 - Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]

13/12/2022 - Circulaire 8789 - Actualisation de la circulaire n°8772 du 18 novembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8772 du 18/11/2022]

18/11/2022 - Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022]

14/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS

22/08/2022 - Circulaire 8686 - Actualisation de la circulaire 8580 du 12 mai 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8580 du 12/05/2022]

15/01/2020 - Circulaire 7433 - Résidences d'Artistes - Appel à projets
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6942 du 16/01/2019]

11/07/2019 - Circulaire 7232 - Décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maitrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4799 du 15/04/2014]

26/06/2017 - Circulaire 6250 - Actualisation de la circulaire n°5785 du 28 juin 2016 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°5785]

14/06/2017 - Circulaire 6228 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée [remplace la circulaire N° 5613 du 17 février 2016]

07/11/2016 - Circulaire 5947 - APEF/FE.BI - Convention de partenariat entre un établissement d'enseignement de promotion sociale, un (des) Fonds social (sociaux) de formation du secteur non marchand et le Ministre de l'Enseignement de Promotion sociale [Remplace la circulaire 3807 du 30/11/2011]

20/07/2016 - Circulaire 5824 - Actualisation de la circulaire n°4462 du 18 juin 2013 relative à l'encodage en ligne (application EPROM) des conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale en application de l'arrêté du 8 novembre 2012

28/06/2016 - Circulaire 5785 - Actualisation de la circulaire n° 4241 du 18 décembre 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4241 du 18/12/2012]

17/02/2016 - Circulaire 5613 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en oeuvre dans le cadre de la convention cadre « C.P.A.E. / C.F. » du 14 mars 2000 telle que modifiée

05/02/2016 - Circulaire 5602 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LC

11/01/2016 - Circulaire 5558 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5056 du 12/11/2014]