- Circulaire 5613 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en oeuvre dans le cadre de la convention cadre « C.P.A.E. / C.F. » du 14 mars 2000 telle que modifiée

Document n° 41593

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Cette circulaire est abrogé.
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5613
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Validité
A partir du 01/01/2016
Est modifié par

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Est abrogé par
43338 [14/06/2017]
Circulaire 6228 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée [remplace la circulaire N° 5613 du 17 février 2016]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - SG de l'ens. de promotion sociale, de l'ens. sec. art. à horaire réduit et de l'ens. à distance - Service conventions // Centre de coordination et de gestion des fonds européens pour l’Enseignement de Promotion sociale (CCG-EPS)
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS – François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
Shipé GURI (02/690 87 17 – shipe.gury@cfwb.be) – Daniel DE BUYST (87 14)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - François-Gérard STOLZ
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP PROMSOC ART
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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