Circulaires

14/03/2019 - Circulaire 7045 - Information relative à la participation des élèves de l'enseignement secondaire aux marches pour le climat - Participation aux marches pour le climat - Gestion des absences

17/09/2018 - Circulaire 6825 - Comptage des élèves - Obligation scolaire -
Octobre 2018

06/09/2018 - Circulaire 6809 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
[Cette circulaire remplace la circulaire n° 6272 du 04/07/2017]

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

21/09/2017 - Circulaire 6367 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2017

23/09/2016 - Circulaire 5888 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2016

17/05/2016 - Circulaire 5721 - Obligations légales et soutien des établissements scolaires en Région bruxelloise pour une meilleure gestion environnementale - Matinée d'information

25/03/2016 - Circulaire 5669 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016

25/03/2016 - Circulaire 5671 - Erratum aux circulaires n°5357 et n°5358 du 29/07/2015 relatives à l'Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

04/12/2015 - Circulaire 5511 - 25 janvier 2016 : Journée d'étude consacrée aux génocides face au négationnisme et au révisionnisme (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

23/11/2015 - Circulaire 5495 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015: Informations et précisions administratives en ce qui concerne les élèves et les enseignants

28/09/2015 - Circulaire 5423 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2015

29/07/2015 - Circulaire 5358 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2015-2016 et suivantes [Cette circulaire remplace la circulaire 4946 du 06/08/2014] (Réseaux : OS-LS - Niveau : SEC ORD)

30/06/2015 - Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

14/05/2014 - Circulaire 4834 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné - Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2014 - Période : année scolaire 2014-2015