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14/09/2026 - Circulaire 9795 - Titres exigés pour les maîtres et professeurs de morale non confessionnelle depuis le 1er septembre 2016 - Report de l'exigence du CMOR au 1er jour de l'année scolaire 2029-2030 [Erratum du 02/10/2026 – Corrections apportées aux annexes 1 et 2] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9194 du 13/03/2024]
21/08/2026 - Circulaire 9779 - Suivi des élèves en absentéisme scolaire - Année scolaire 2026-2027
14/07/2026 - Circulaire 9765 - Rentrée scolaire 2026-2027 des membres du personnel de l’Enseignement subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement secondaire Artistique à horaire réduit (ESAHR) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9573 du 28/08/2025]
09/07/2026 - Circulaire 9763 - Circulaire relative à l’organisation des écoles d’enseignement secondaire spécialisé – Année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9552 du 22/07/2025] [ERRATUM du 10/07/2026 - p. 10 et p. 193]
24/06/2026 - Circulaire 9754 – Rentrée scolaire 2026-2027 - Organisation de l’enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9541 du 04/07/2025]
21/05/2026 - Circulaire 9730 - Circulaire relative à la continuité des apprentissages et à l’organisation scolaire en cas de circonstances exceptionnelles
16/03/2026 - Circulaire 9684 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des aides complémentaires (ACS, APE, PTP, PART-APE) dans l'enseignement secondaire pour les années scolaires 2026-2028 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9177 du 08/03/2024, 9180 du 08/03/2024, 9186 du 11/03/2024 et 9189 du 11/03/2024]
28/08/2025 - Circulaire 9574 - Obligation scolaire, inscriptions et sanctions disciplinaires dans l’enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles et enseignement à domicile [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7714 du 28/08/2020 et 7737 du 10/09/2020]
22/07/2025 - Circulaire 9552 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9309 du 05/07/2024]
04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
07/09/2022 - Circulaire 8715 - Contrôle de l'obligation scolaire - Comptage d'octobre 2022
14/12/2021 - Circulaire 8388 - Erratum à la circulaire 8226 du 23/08/2021 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8226 du 23/08/2021]
19/11/2021 - Circulaire 8351 - Augmentation de cadre maternel du 23 novembre 2021
01/09/2021 - Circulaire 8243 - Comptage des élèves dans le cadre du contrôle de l'obligation scolaire - OCTOBRE 2021
23/08/2021 - Circulaire 8226 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7227 du 25/06/2020, 7689 du 19/08/2020 et 7821 du 05/11/2020]
22/04/2021 - Circulaire 8066 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7499 du 10/03/2020 et 7628 du 25/06/2020]
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