- Circulaire 5669 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016
Document n° 42559
N° imprimerie
5669
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 25/03/2016
[Entrée en vigueur au 1er septembre 2016]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - SG des Statuts, de Coordination de l’application des réglementations et du Contentieux (AGE - DGPES)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES
Personne(s) de contact
I. MUKUNDENTE (02/413 38 39 - ines.mukundente@cfwb.be) – J. MICHIELS (38 97
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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