17/05/2016 - Circulaire 5721 - Obligations légales et soutien des établissements scolaires en Région bruxelloise pour une meilleure gestion environnementale - Matinée d'information

Document n°

42221

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Date de parution

17/05/2016

N° imprimerie

5721

Référence

Validité

A partir du 17/05/2016

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGE - DGEO - Direction d’appui

Nom du gestionnaire

AGE - DGEO - Direction d’appui

Personne(s) de contact

E. RIFAUT (02/690 85 39) – J. DENIS (02/640 53 23 - denisjacob@coren.be)

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS

Remarques

Réseau(x)

Communauté française

Ens. subventionné provincial

Ens. subventionné communal

Ens. libre confessionnel

Ens. libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s)

FOND SEC ORD SPEC

Niveau(x) d'étude

Fondamental (FOND)

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Spécialisé (SPEC)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Environnement

Gestion

Région

Expressions liées

Région de Bruxelles-Capitale

Gestion environnementale

Thèmes

Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE

Enseignement fondamental (FOND) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND)

Enseignement secondaire (SEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC)

Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)

Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)

Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)

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