Circulaires

08/09/2025 - Circulaire 9582 - Rentrée académique 2025-2026 des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique
[ERRATUM du 10/10/2025 : Rectification d'une erreur de date page 53]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9337 du 06/08/2024]

28/08/2025 - Circulaire 9573 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9332 du 02/08/2024]

28/08/2025 - Circulaire 9575 - Intervention de l’employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9120 du 22/12/2023]

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

09/12/2024 - Circulaire 9389 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2025-2026 à l’attention des écoles secondaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9112 du 11/12/2023]

09/12/2024 - Circulaire 9388 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2025-2026 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9113 du 11/12/2023]

03/10/2023 - Circulaire 9067 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commune public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8763 du 26/10/2022]

06/09/2023 - Circulaire 9018 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6820 du 13/09/2018]

11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]

26/10/2022 - Circulaire 8763 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commune public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6797 du 31/08/2018]

23/12/2021 - Circulaire 8408 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7886 du 18/12/2020]

31/08/2018 - Circulaire 6798 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire remplace la circulaire n°5976 du 02/12/2016]

23/02/2017 - Circulaire 6083 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire remplace, pour l'enseignement de
promotion sociale, la circulaire n° 5438 du 08/10/2015]

21/12/2016 - Circulaire 5995 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire 5525 du 14/12/2015]

02/12/2016 - Circulaire 5976 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace la circulaire 3556 du 09/05/2011]

14/12/2015 - Circulaire 5525 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5109 du 07/01/2015]

08/10/2015 - Circulaire 5438 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace la circulaire 2561 du 18/12/2008]

26/05/2015 - Circulaire 5265 - Campagne ASBL Empreintes «Emile le serpent mobile»

17/03/2015 - Circulaire 5207 - Enquête : Retard des élèves dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, lié au nouveau plan de transport de la SNCB

07/01/2015 - Circulaire 5109 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4666 du 23/12/2013]