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- Circulaire 9582 - Rentrée académique 2025-2026 des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique
[ERRATUM du 10/10/2025 : Rectification d'une erreur de date page 53]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9337 du 06/08/2024]

Document n° 53082

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9582
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A partir du 01/09/2025 [Rentrée académique 2025-2026]
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Modifie

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Abroge
52237 [06/08/2024]
Circulaire 9337 - Rentrée Académique 2024-2025 des membres du personnel de l'Enseignement - Enseignement supérieur artistique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8997 du 25/07/2023]
Type : Abrogation
Type :
Textes de référence
19845 [24/06/1996]
Décret portant réglementation des missions, des congés pour mission et les mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
3219 [19/06/1967]
Arrêté royal réglant l'octroi d'une indemnité pour frais funéraires en cas de décès de certains membres du personnel ressortissant au Ministère de l'Education nationale et de la Culture .
1608 [15/01/1974]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
19220 [09/05/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions dans lesquelles un membre du personnel en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite peut être autorisé à exercer une occupation lucrative
10164 [31/03/1984]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
50993 [13/04/2023]
Décret relatif à l'organisation des jurys en charge des examens linguistiques et portant diverses mesures sur la capacité linguistique
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
2632 [01/12/1970]
Arrêté royal fixant le statut pécuniaire des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
5556 [15/04/1958]
Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
23632 [29/11/1999]
Circulaire - Conseil de participation. Renouvellement des représentants des parents et/ou des élèves. Enseignement organisé par la Communauté française
50303 [31/03/2022]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
51281 [14/12/2022]
Décret - programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2023
19872 [25/07/1996]
Décret relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
46267 [07/02/2019]
Décret spécial portant création de l'organisme public chargé de la fonction de Pouvoir organisateur de l'Enseignement organisé par la Communauté française
51009 [14/07/2022]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 septembre 2020 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
23486 [17/05/1999]
Décret relatif à l'enseignement supérieur artistique
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
39527 [29/08/2013]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants
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Circulaire 4929 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné - Année scolaire 2014-2015 [Réseaux : OS - LS - Niveau : SUP ART]
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Circulaire 8777 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
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Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
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Circulaire 8785 - Indemnité de 100 EUR pour l'usage d'un outil informatique personnel et d'une connexion internet privée à des fins professionnelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8373 du 02/12/2021]
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Circulaire 1367 - Décret du 27 janvier 2006 portant modification de diverses dispositions relatives aux règles de cumul applicables aux membres du personnel de l'enseignement
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Circulaire 1744 - Organisation des travaux de la Commission "De Bondt"
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Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]
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Circulaire 9464 - Informations sur le traitement des demandes d'octroi des disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.
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Circulaire 9548 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7837 du 17/11/2020 et 8714 du 07/09/2022]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGGPE - DEnO - Service de l'Enseignement Artistique
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
secretariat.salomonowicz@cfwb.be - thierno.barry@cfwb.be - yolande.pierrard@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
. ERRATUM du 10/10/2025 : Rectification de l’erreur page 53 relative à la fin de l’année académique en matière de Dimona pour les TDD enseignants qui indiquait initialement la date du 13 septembre 2026 corrigée en « 13 juillet 2026 »

. Titre alternatif : Rentrée académique 2025-2026 des membres du personnel de l’enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles Ecole Supérieure des Arts -

. Thierno BARRY (02/413.39.88 - thierno.barry@cfwb.be) - Yolande PIERRARD (02/413.23.26 - yolande.pierrard@cfwb.be) - Lisa SALOMONOWICZ (lisa.salomonowicz@cfwb.be - 02/413.35.77) -

. DGPE : Yasmina EL AAMMARI (secretariat.salomonowicz@cfwb.be - 02/413.40.89) - Isabelle MIRGUET (secretariat.salomonowicz@cfwb.be - 02/413.23.81) -

. Organigrammes simplifiés des services et personnes-ressources > voir pp. 17 et suivantes de la circulaire :
. dir-coord.SGGPE@cfwb.be - dgpe.bruxelles@cfwb.be - secretariat.ddnivelles@cfwb.be - secretariat.ces@cfwb.be - rtf.subventionne@cfwb.be - secretariat.simon@cfwb.be - secretariat.dcri@cfwb.be - receveur.indu.ens@cfwb.be - controle.medical@cfwb.be - accidents.travail.enseignement@cfwb.be - certificat.fwb@certimed.be - service.fifi@cfwb.be - ddrs@cfwb.be - appui.ecole@cfwb.be - cellulege@cfwb.be - valexu@cfwb.be - primoweb@cfwb.be - commission.artistique@cfwb.be - creuhe@cfwb.be - creun@cfwb.be - creun_apve@cfwb.be - creun_astdc@cfwb.be - creun_danse@cfwb.be - creun_musique@cfwb.be - creun_tap@cfwb.be - jurys.linguistiques@cfwb.be - valpecart@cfwb.be - valpeche@cfwb.be - titres@cfwb.be - contentieux@cfwb.be - equi.ecole@cfwb.be - equi.sup@cfwb.be - Accidents-hors-service@cfwb.be - casierjudiciaire@just.fgov.be - ETNIC (support@etnic.be - 02/800.10.10)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESA SUP ART
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9582 du 08/09/2025
FWB - Reconnaissance d'un diplôme d'enseignement supérieur obtenu à l'étranger
FWB - Guichet électronique de la Fédération Wallonie-Bruxelles
FWB - S'inscrire à un examen linguistique (jury linguistique)
Lien(s) autre(s)
Office des étrangers
GEDI-Pro - Tutoriels vidéo
Arrêté royal du 02/09/2018 portant exécution de la loi du 9 mai 2018 relative à l'occupation de ressortissants étrangers se trouvant dans une situation particulière de séjour [JUSTEL]
Loi du 03/07/1967 sur [la prévention ou] la réparation des dommages résultant des accidents du travail, des accidents survenus sur le chemin du travail et des maladies professionnelles dans le secteur public [JUSTEL]
MEDEX - Formulaire : Certificat médical Medex
FAMIWAL - Allocations familiales - Wallonie
FONS - Allocations familiales - Flandre
FAMIRIS - Allocations familiales - Bruxelles
OSTBELGIEN - Allocations familiales - Communauté germanophone
MY PENSION.BE - Pension de retraite
Service fédéral des pensions (SFP)
MY PENSION..BE - Tutoriel [VIDEO YOUTUBE]
MY PENSION..BE - Question à propos de votre pension et Contact
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Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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