257 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
15/10/2012 - Circulaire - Coût des repas au sein des établissements scolaires de la Fédération Wallonie-Bruxelles
11/10/2012 - Circulaire 4183 - Que mange-t-on ce midi à la cantine ? - Vers une alimentation équilibrée, savoureuse et durable
01/02/2011 - Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles (Réseau : CF)
20/10/2010 - Circulaire - Soixante-cinquième anniversaire de l'Organisation des Nations Unies
24/02/2009 - Circulaire - Établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Circulaire informative - Questionnaire PREVENT et ASSURALIA - Projet sur l'intégration de la santé et de la sécurité dans l'enseignement
23/08/2007 - Circulaire de rentrée scolaire / académique 2007-2008
27/06/2006 - Circulaire - Recommandations du Gouvernement de la Communauté française relatives à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école
04/12/2005 - Circulaire relative à la protection des travailleurs contre la fumée de tabac
29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires
19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française
12/05/1998 - Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)
01/10/1997 - Circulaire - Arrêté royal du 31 mars 1987 portant interdiction de fumer dans certains lieux publics
09/04/1992 - Circulaire - 5ème Journée Mondiale sans tabac, "Travail sans tabac, franchissons le pas" - "Le bien-être sans tabac à l'école"
13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]
28/05/1986 - Circulaire ministérielle n° 274 - Sécurité, hygiène et embellissement des lieux de travail dans les services publics soumis au nouveau statut syndical
15/03/1983 - Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires
24/04/1980 - Circulaire - Organisation des services médicaux et paramédicaux
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice