- Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles
(Réseau : CF)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
35991
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Date d'édition
N° imprimerie
3441
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Association pour la Promotion du Service social (asbl APSS) - ETHIAS
Nom du gestionnaire
APSS - ETHIAS
Personne(s) de contact
Marcel ROQUELLE (0476 29 49 18) – Anne-Marie GALLASSO (02/413 34 53)
Signataire(s)
Président(e) - Marcel ROQUELLE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
41631 [16/03/2016]
Circulaire 5651 - A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social [Remplace la circulaire 3441 du 01/02/2011]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
Précédentes versions du PDF
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