- Circulaire - Établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Circulaire informative - Questionnaire PREVENT et ASSURALIA - Projet sur l'intégration de la santé et de la sécurité dans l'enseignement
Document n° 33908
N° imprimerie
2636
Référence
VR/VR/SIPPT/200900144ZZ.9880
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 24/02/2009
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - Secrétariat général - Direction du SIPPT
Nom du gestionnaire
AGERS - Secrétariat général - Direction
Personne(s) de contact
Vincent RASQUIN (02/213 59 79)
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
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Thèmes
Précédentes versions du PDF
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