6614 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
08/05/1968 - Circulaire - Comptabilité patrimoniale - Remise aux domaines de biens meubles hors d'usage
31/01/1968 - Circulaire - Comptabilité patrimoniale - Modifications à partir du 1er janvier 1968
30/11/1967 - Circulaire - Cabines à haute tension [Réf. : HL/GS/DD/FVW/YV-67/ n° 17]
20/03/1967 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative à l’organisation des colonies de vacances, organisées à l’initiative de chefs d’établissements d’enseignement, de personnes privées ou d’organisations privées sans but lucratif, et hébergées dans les écoles de l’Etat [Réf. : n° 4/67]
30/11/1966 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene
30/11/1966 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Annexe à la circulaire n° 22/66
30/11/1966 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Communication n° 22/66
30/11/1966 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Circulaire n° 22/66
16/09/1966 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative aux restaurants scolaires des établissements d'enseignement de l'Etat : Accès, gratuité des repas et montants à payer - Uniformisation du prix de la pension à réclamer aux membres de la famille des chefs d'établissement et des administrateurs d'internat [Réf. : n° 19/66]
27/06/1966 - Circulaire - Voyages scolaires de fin d'année d'études, sorties didactiques et excursions pédagogiques [REF. : N° IV-18/66] [Rapporte (abroge) les circulaires n° 33/53 du 30/05/1953 [INTROUVABLE], n° 32/55 du 12/05/1955 [INTROUVABLE], n° 61/60 du 18/07/1960 et n° 4/107 du 08/05/1963]
20/06/1966 - Circulaire - Attributions hebdomadaires du personnel enseignant et administratif [Réf. : N° 51/65]
17/06/1966 - Circulaire - Utilisation des véhicules de l’Etat [Réf. : N° 13/66] [Abroge la circulaire n° 63/3 du 17/09/1963]
20/04/1966 - Circulaire - Cycle d'observation et d'orientation et études moyennes générales du degré inférieur et du degré supérieur - Horaire - Cotation
17/11/1964 - Circulaire - Classes de plein air
31/08/1964 - Circulaire - Professeurs de pratique professionnelle dans l'enseignement technique de plein exercice - Réduction du nombre d'heures de prestations [Réf. : Instruction E.T. X 40]
31/08/1964 - Circulaire - Professeurs de pratique professionnelle dans les établissements d'enseignement technique de plein exercice de l'Etat - Réduction du nombre d'heures de prestations [Réf. : 3/146]
12/05/1964 - Circulaire - Dispositions à prendre pour bénéficier d’un legs ou d'une donation - Organisation pédagogique et Personnel [Réf. : N° 50/64]
29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux
12/11/1963 - Circulaire - Normes de dédoublement et modalités de fixation des prestations dans les écoles et sections de Nursing - Application du statut pécuniaire actuellement en vigueur (A.R. du 15 avril 1958 et du 15 mai 1958 modifié notamment par l'A.R. du 26 mars 1962) [Réf. : Instruction ET Z 50 - Classement 614-640]
11/09/1963 - Circulaire - Organisation des "classes de neige"
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice