- Circulaire - Comptabilité patrimoniale - Modifications à partir du 1er janvier 1968
Document n°
43439
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
0335/1.01.16/428
Validité
A partir du 01/01/1968
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale et de la Culture
Nom du gestionnaire
Min Education nationale et Culture
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
LEVARLET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
