- Circulaire - Comptabilité patrimoniale - Remise aux domaines de biens meubles hors d'usage

Document n° 43440

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
-
Référence
0335/1.01.16/435
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifiée par

-

Est abrogée par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale et de la Culture
Nom du gestionnaire
Min Education nationale et Culture
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - H. LEVARLET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC