- Circulaire - Attributions hebdomadaires du personnel enseignant et administratif [Réf. : N° 51/65]

Document n°
3420
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
51/65
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale et de la Culture - Administration de l'Enseignement moyen et de l'Enseignement normal - 2è Direction - Organisation pédagogique et Personnel
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
4337 [25/08/1963]
Arrêté royal modifiant l'arrêté du Régent du 1er mars 1949 portant les conditions de création, de maintien et de suppression de classes et de sections d'études dans les établissements d'enseignement moyen de l'Etat
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
1704 [11/07/1974]
Utilisation des plages de prestations des membres du personnel [abroge certaines dispositions de la circulaire 51/66 du 20/06/1966
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
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