Circulaires

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire

22/06/2022 - Circulaire 8646 - Mise à disposition d'infrastructures scolaires en faveur des mouvements de jeunesse

10/06/2022 - Circulaire 8624 - Informations relatives à la mise en oeuvre du Tronc commun à partir de la rentrée scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8160 du 25/06/2021 et 8246 du 03/09/2021]

10/03/2022 - Circulaire 8507 - Scolarisation des enfants fuyant le conflit en Ukraine et ressources pédagogiques pour aborder la thématique de la guerre en classe

26/11/2021 - Circulaire 8360 - Covid-19 - Stratégie de mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'Enseignement obligatoire et dans l'ESAHR
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8077 du 30/04/2021]

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

14/04/2021 - Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]

30/06/2020 - Circulaire 7636 - Coronavirus Covid-19 : Mesures relatives aux DASPA

19/05/2020 - Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]

19/06/2019 - Circulaire 7186 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6224 du 13/06/2017 et 6442 du 20/11/2017]

03/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs

05/09/2017 - Circulaire 6333 - Addendum à la circulaire n°6317 du 23 août 2017 relative à l'encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions pour la fonction de maître de philosophie et citoyenneté - Informations supplémentaires pour les établissements organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [complète la Circulaire 6317 du 23/08/2017]

29/08/2017 - Circulaire 6323 - Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élevés dispenses et du cours de philosophie et de citoyenneté commun dans l'enseignement primaire ordinaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions pour la fonction de maitre de philosophie et citoyenneté (remplace la circulaire n° 5822 et complète la circulaire n° 5821) - Erratum circulaire 6280

23/08/2017 - Circulaire 6317 - Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et de citoyenneté commun dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions pour la fonction de maitre de philosophie et citoyenneté - Informations supplémentaires pour les établissements organisés par la fédération Wallonie-Bruxelles

26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française

27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]