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11/06/2002 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2002-2003
30/04/2002 - Circulaire - Organisation des cours philosophiques - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 103
30/04/2002 - Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1A - Circulaire n° 98
30/04/2002 - Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]
12/10/2001 - Circulaire - 24 octobre 2001: Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2001-2002
03/04/2001 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2001-2002
26/02/2001 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2001-2002 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
16/02/2001 - Circulaire - Organisation de la rentrée des classes, année scolaire 2001-2002
17/01/2001 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice. Organisation de l'Inspection
22/06/2000 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2000-2001 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
28/06/1999 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel administratif au personnel, de maîtrise, gens de métier et de service des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
31/05/1999 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1999-2000 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement
12/05/1998 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1998-1999 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
20/08/1996 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1996-1997 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
10/12/1992 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1992-1993 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française ) - Engagement des maîtres et/ou professeurs de religion islamique
15/05/1992 - Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993
07/05/1992 - Circulaire - Organisation pendant l'année scolaire 1992-1993 de l'enseignement secondaire de plein exercice subventionné par la Communauté française
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
22/11/1990 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire [REF. : I/JW/GR/90/459]
14/09/1990 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
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