- Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26691
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(99)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées - Jean-Marc NOLLET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
29921 [16/08/2005]
Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
Modifie

-

Abroge
26030 [14/08/2001]
Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 65]
Type : Abrogation
Textes de référence
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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