Circulaires

18/08/2011 - Circulaire - Accès aux documents administratifs, copie des interrogations et examens et dossiers disciplinaires

20/06/2011 - Circulaire - Campagne UNICEF Belgique sur l'importance de l'accès à l'éducation dans les situations d'urgence

07/06/2011 - Circulaire - Site et brochure Go4sup.be

27/05/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012
(Niveau : Ecoles supérieures des Arts)

28/04/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012 - Calendrier pour l'année académique 2011-2012 pour les Hautes Ecoles

21/01/2011 - Circulaire - "Physique à volonté à l'xp" - Accès gratuit pour les classes primaires et secondaires de la région de Bruxelles-capitale

10/08/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Calendrier pour l'année académique 2010-2011 pour les Hautes Ecoles

27/05/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Calendrier pour l'année académique 2010-2011 pour les Hautes Ecoles

27/04/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts

16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts

30/06/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2009-2010

04/09/2007 - Circulaire de recommandation concernant l'accès à l'enseignement supérieur pour les porteurs de titres étrangers et note d'informations complémentaires (Niveaux et services : HE et Universités)

09/12/2005 - Circulaire - Gratuité d'accès à l'enseignement

30/09/2004 - Circulaire - Gratuité d'accès à l'enseignement - Année scolaire 2004-2005

26/05/2004 - Circulaire 863 - Circulaire de rentrée académique 2004/2005 - Année académique 2004/2005 [HE - 2004-2005]

22/02/2002 - Circulaire - Application du principe de la gratuité de l'accès à l'enseignement

15/09/2000 - Circulaire - Accès gratuit à l'exposition "Je n'aime pas la culture" pour les élèves inscrits en 6e primaire dans une école en discriminations positives

22/07/1999 - Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000

18/05/1995 - Circulaire - Circulaire ministérielle n°18 de Mme la Ministre-Présidente du Gouvernement de la Communauté française [Publicité de l'Administration]

02/09/1977 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative à la distribution des repas et consommations dans les établissements d'enseignement de l'Etat : Accès au restaurant scolaire, gratuité des repas et prix à payer - Uniformisation des montants de la pension des membres de la famille des chefs d'établissement et de l'administrateur