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- Circulaire 863 - Circulaire de rentrée académique 2004/2005 - Année académique 2004/2005 [HE - 2004-2005]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
28873
Date d'édition
N° imprimerie
863
Référence
DR/05-2004/041146RS.G/ChK/OB/NC/NL-HE
Validité
A partir du 01/09/2004 [Année académique 2004-2005]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Direction de la Réglementation et de la Représentation
Nom du gestionnaire
Dir de la Réglem. et Représent.
Personne(s) de contact
Richard DEMESMAECKER (02/210 58 14 - 02/210 58 05)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
HE

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Précédentes versions du PDF
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