Circulaires

26/08/2024 - Circulaire 9344 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9003 du 21/08/2023]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]

17/10/2023 - Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023

21/08/2023 - Circulaire 9003 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8675 du 14/07/2022]

11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]

14/07/2022 - Circulaire 8675 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8178 du 02/07/2021]

22/06/2022 - Circulaire 8646 - Mise à disposition d'infrastructures scolaires en faveur des mouvements de jeunesse

20/06/2022 - Circulaire 8643 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets pilotes dans le cadre du PECA - Patchwork-2
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8219 du 20/08/2021]

30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires

04/03/2022 - Circulaire 8501 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8470 du 11/02/2022]

11/02/2022 - Circulaire 8470 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8447 du 27/01/2022]

27/08/2021 - Circulaire 8236 - Covid-19 : Modalités relatives aux absences et remplacement des membres du personnel mis en quarantaine - Enseignement fondamental, enseignement secondaire, ESAHR et CPMS, internats et homes d'accueil permanent
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7785 du 07/10/2020]

02/07/2021 - Circulaire 8178 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2020-2021

02/10/2020 - Circulaire 7775 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2019-2020

24/07/2018 - Circulaire 6756 - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2017-2018
[Cette circulaire actualise la circulaire 6259 du 28/06/2017]

03/07/2017 - Circulaire 6271 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2017-2018 [Màj au 01/09/2017 : Ajout annexe 63] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6506]

28/06/2017 - Circulaire 6259 - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire actualise la circulaire n°5811 du 08/07/2016]

08/07/2016 - Circulaire 5811 - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2015-2016 [Actualise la circulaire 5362 du 06/08/2015]