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07/10/2025 - Circulaire 9602 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur Pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit LIBRE subventionné – (EA SUP / ESAHR - LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9365 du 09/10/2024]
23/09/2025 - Circulaire 9593 - Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'étudiant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9350 du 17/09/2024]
19/09/2025 - Circulaire 9589 - Circulaire de Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement pour Adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9343 du 23/08/2024]
17/09/2025 - Circulaire 9587 - Informations relatives aux indemnités minimales applicables aux conventions d'immersion professionnelle conclues dans le cadre de l'Enseignement supérieur en alternance [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9384 du 27/11/2024]
17/09/2025 - Circulaire 9586 - Le Plan individuel de Transition (PIT) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7221 du 05/07/2019]
15/09/2025 - Circulaire 9585 - Happi : Mise à disposition de la plateforme d’apprentissage en ligne aux établissements de l’Enseignement pour Adultes
12/09/2025 - Circulaire 9584 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l’enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Hautes Ecoles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9334 du 05/08/2024]
08/09/2025 - Circulaire 9582 - Rentrée académique 2025-2026 des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique [ERRATUM du 10/10/2025 : Rectification d'une erreur de date page 53] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9337 du 06/08/2024]
28/08/2025 - Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]
20/08/2025 - Circulaire 9563 - Boites mails administratives [ERRATUM du 05/09/2025 : Information complémentaire page 6] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 766 du 12/03/2004, 1335 du 09/01/2006, 4363 du 20/03/2013, 9358 du 30/09/2024 et 9481 du 11/04/2025]
11/07/2025 - Circulaire 9546 - Évaluations externes dans l’enseignement secondaire ordinaire pour l’année 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9009 du 28/08/2023]
11/07/2025 - Circulaire 9548 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7837 du 17/11/2020 et 8714 du 07/09/2022]
11/07/2025 - Circulaire 9547 – Déclaration de vacances d’emploi en vue d’une procédure de mutation interne des membres du Service général du pilotage des écoles et CPMS, préalablement à la mise en œuvre de la procédure d'admission au stage de candidats externes
27/06/2025 - Circulaire 9538 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [ERRATUM du 01/07/2025 – Ajout des annexes manquantes] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8939 du 05/06/2023]
02/06/2025 - Circulaire 9518 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9256 du 16/05/2024]
21/05/2025 - Circulaire 9514 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2025/2026 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9250 du 15/05/2024]
15/05/2025 - Circulaire 9503 - Valorisation de l’expérience utile pour les membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les fonctions de maître-assistant, de chargé de cours, de chef de travaux, de professeur et de chef de bureau d’études [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8169 du 30/06/2021]
13/05/2025 - Circulaire 9501 - Reconnaissance de l’expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8778 du 01/12/2022]
16/04/2025 - Circulaire 9488 - Dispositions applicables à partir de l'année 2025-2026 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement pour Adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9217 du 03/04/2024]
17/03/2025 - Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]
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