Circulaire | Gallilex

- Circulaire 9589 - Circulaire de Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement pour Adultes

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9343 du 23/08/2024]

Document n° 53089

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
9589
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 25/08/2025
Est modifiée par

-

Est abrogée par

-

Modifie

-

Abroge
52243 [23/08/2024]
Circulaire 9343 - Rentrée académique 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement de Promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8999 du 26/07/2023]
Type : Abrogation
Textes de référence
17408 [26/01/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les conditions auxquelles il est fait appel à des experts recrutés sur la base de leurs compétences particulières pour certaines prestations dans l'enseignement de promotion sociale de régime 1
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement, gardien, primaire, spécial, moyen, technique, pour adultes et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements

[ANCIEN INTITULE 3 : Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement, gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements]

[ANCIEN INTITULE 2 : Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements]

[ANCIEN INTITULE 1 : Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements]
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
3230 [03/07/1967]
Loi sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail, des accidents survenus sur le chemin du travail et des maladies professionnelles dans le secteur public
50993 [13/04/2023]
Décret relatif à l'organisation des jurys en charge des examens linguistiques et portant diverses mesures sur la capacité linguistique
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
21800 [26/11/1997]
Arrêté royal remplaçant pour le personnel de certains services publics, l'arrêté royal du 30 janvier 1967 attribuant une allocation de foyer ou une allocation de résidence au personnel des ministères
5556 [15/04/1958]
Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
50303 [31/03/2022]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
2632 [01/12/1970]
Arrêté royal fixant le statut pécuniaire des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
30464 [27/01/2006]
Décret modifiant diverses dispositions relatives aux règles de cumul applicables aux membres du personnel de l'enseignement
51281 [14/12/2022]
Décret - programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2023
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
46267 [07/02/2019]
Décret spécial portant création de l'organisme public chargé de la fonction de Pouvoir organisateur de l'Enseignement organisé par la Communauté française
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement pour adultes

[ANCIEN INTITULE : Décret organisant l'enseignement de promotion sociale]
Textes dépendants
Textes connexes
47826 [22/07/2020]
Circulaire 7676 - Procédure relative à l'agréation de nomination / d'engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice subventionné
52215 [12/07/2024]
Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]
42555 [16/08/2016]
Circulaire 5835 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5686 du 19/04/2016]
47866 [31/08/2020]
Circulaire 7716 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire de promotion sociale à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7679 du 27/07/2020]
52291 [10/12/2024]
Circulaire 9391 - Mise en place d’un contrôle local du respect de la priorité des titres au primo-recrutement
47878 [07/09/2020]
Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]
50649 [21/03/2023]
Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]
30378 [16/02/2006]
Circulaire 1367 - Décret du 27 janvier 2006 portant modification de diverses dispositions relatives aux règles de cumul applicables aux membres du personnel de l'enseignement
31587 [25/01/2007]
Circulaire 1744 - Organisation des travaux de la Commission "De Bondt"
49605 [17/01/2022]
Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France
47994 [03/09/2020]
Circulaire 7724 - Mise en oeuvre de la liaison de la base de données relative à la signalétique des membres du personnel (SENS) avec le registre national - Direction générale des Personnels de l'Enseignement [ERRATUM du 10/09/2020 - Précisions apportées à la circulaire concernant les MDP disposant d'un NISS bis]
52111 [28/03/2024]
Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1189 du 12/07/2005, 1345 du 24/01/2006, 1369 du 14/02/2006, 1627 du 15/09/2006, 2146 du 07/01/2008, 2884 du 11/09/2009, 4638 du 21/11/2013, 4746 du 25/02/2014, 5507 du 03/12/2015, 5641 du 04/03/2016 et 6399 du 12/10/2017]
52188 [18/06/2024]
Circulaire 9288 - Modifications de la règlementation en matière d'accidents du travail à partir du 1er juin 2024
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9211 du 28/03/2024]
50735 [22/06/2023]
Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen
50649 [21/03/2023]
Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]
40034 [02/09/2014]
Circulaire 4974 - Indemnités funéraires des membres du personnel administratif subsidiés de l'enseignement subventionné
52124 [15/04/2024]
Circulaire 9224 - Intégration du personnel administratif subsidié de l'enseignement subventionné aux décrets du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [OS - LS]
52188 [18/06/2024]
Circulaire 9288 - Modifications de la règlementation en matière d'accidents du travail à partir du 1er juin 2024
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9211 du 28/03/2024]
52111 [28/03/2024]
Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1189 du 12/07/2005, 1345 du 24/01/2006, 1369 du 14/02/2006, 1627 du 15/09/2006, 2146 du 07/01/2008, 2884 du 11/09/2009, 4638 du 21/11/2013, 4746 du 25/02/2014, 5507 du 03/12/2015, 5641 du 04/03/2016 et 6399 du 12/10/2017]
50735 [22/06/2023]
Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen
52216 [12/07/2024]
Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
26953 [28/08/2002]
Circulaire 366 - Répartition des prestations dans le cadre d'horaires à temps partiel
50649 [21/03/2023]
Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]
40034 [02/09/2014]
Circulaire 4974 - Indemnités funéraires des membres du personnel administratif subsidiés de l'enseignement subventionné
39956 [20/06/2014]
Circulaire 4896 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ORD SPEC ART PE]
39989 [11/07/2014]
Circulaire 4929 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné - Année scolaire 2014-2015 [Réseaux : OS - LS - Niveau : SUP ART]
47826 [22/07/2020]
Circulaire 7676 - Procédure relative à l'agréation de nomination / d'engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice subventionné
52216 [12/07/2024]
Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
49588 [10/01/2022]
Circulaire 8418 - Réforme des rythmes scolaires
49738 [02/05/2022]
Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8535 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]
49706 [30/03/2022]
Circulaire 8536 - Enseignement de promotion sociale : Rythmes scolaires
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8488 du 28/02/2022]
49850 [29/07/2022]
Circulaire 8680 - Applications métier DDRS et GESP - Mise à jour des formulaires de demande d'accès et de révocation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7197 du 27/06/2019 et 8543 du 05/04/2022]
49588 [10/01/2022]
Circulaire 8418 - Réforme des rythmes scolaires
49706 [30/03/2022]
Circulaire 8536 - Enseignement de promotion sociale : Rythmes scolaires
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8488 du 28/02/2022]
50664 [07/04/2023]
Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8568 du 02/05/2022, 8664 du 04/07/2022, 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
52154 [15/05/2024]
Circulaire 9254 - Ajustement spécifique au pécule de vacances à la suite de la réforme des rythmes scolaires
52387 [16/04/2025]
Circulaire 9487 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d’Enseignement pour Adultes pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9244 du 25/04/2024]
52216 [12/07/2024]
Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
48877 [08/10/2021]
Circulaire 8307 - Extension de l'expérience utile "métier" par de l'expérience utile "enseignement"
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6772 du 10/08/2018]
53028 [12/06/2025]
Circulaire 9528 - Valorisation de l’expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure) [Erratum du 17/06/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8169 du 30/06/2021]
42290 [28/06/2016]
Circulaire 5790 - Application DDRS : Rappel des règles d'encodage des DIMONA et des déclarations des risques sociaux (DRS) secteur chômage [Cette circulaire complète les circulaires n° 5704 du 04/05/2016, n° 5574 du 22/01/2016, n° 5498 du 26/11/2015 et n° 5534 du 17/12/2015]
42484 [12/12/2016]
Circulaire 5984 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» pour la déclaration des risques sociaux - C131A : Encodage électronique - C78.3 et C131B : Procédure de modification
43237 [29/03/2017]
Circulaire 6127 - Déclaration des risques sociaux - Secteur chômage : Nouveau formulaire C4-ENSEIGNEMENT
46447 [27/06/2019]
Circulaire 7197 - Mise en oeuvre de l'application « DRSI » destinée à l'encodage des déclarations de risques sociaux du secteur Indemnités (INAMI ou mutualités)
48617 [12/04/2021]
Circulaire 8047 - Application DDRS : Encodage des déclarations de risques sociaux WECH503 et WECH506 du secteur chômage - Mise en garde et précisions visant à éviter le blocage des dossiers des membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 5574 du 22/01/2016 et 5984 du 12/12/2016]
49713 [05/04/2022]
Circulaire 8543 - Application métier DDRS : Accès aux DIMONA, flux WECH (chômage) et flux ZIMA (INAMI) via une seule et même application - Amélioration de l'interface
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 5498 du 26/11/2015, 5790 du 28/06/2016,5984 du 12/12/2016, 7197 du 27/06/2019, 7732 du 07/09/2020 et 8047 du 12/04/2021]
49738 [02/05/2022]
Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8535 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]
52196 [25/06/2024]
Circulaire 9296 - Informations utiles à la complétion du nouveau modèle de C4 - enseignement
52315 [22/01/2025]
Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]
45483 [10/01/2019]
Circulaire 6930 - FICHES FISCALES: Déclarations du paiement des arriérés - Responsabilités et incidences fiscales
52132 [15/04/2024]
Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]
46053 [21/03/2019]
Circulaire 7043 - «Mon Espace» le guichet électronique de la Fédération Wallonie-Bruxelles - L'Administration générale de l'Enseignement se lance dans l'administration digitale à l'avantage des membres du personnel de l'enseignement
52362 [17/03/2025]
Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]
50847 [03/10/2023]
Circulaire 9067 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commune public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8763 du 26/10/2022]
50897 [18/12/2023]
Circulaire 9117 - Indemnité de 100 EUR pour l'usage d'un outil informatique personnel et d'une connexion internet privée à des fins professionnelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8785 du 08/12/2022]
52216 [12/07/2024]
Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
52364 [19/03/2025]
Circulaire 9464 - Informations sur le traitement des demandes d'octroi des disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.
53033 [13/06/2025]
Circulaire 9533 - Informations sur la communication des dates "P" et impacts sur les demandes de convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.
38128 [28/01/2013]
Circulaire 4278 - Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public
52132 [15/04/2024]
Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]
52356 [10/03/2025]
Circulaire 9456 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2025
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - SGGPE - Direction de l'enseignement non obligatoire et des CPMS (AGE-SGGPE-DENO)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Yolande PIERRARD (02/413 29 14 - yolande.pierrard@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
. Résumé : Instructions relatives à la gestion administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements de l'enseignement pour adultes (ex promotion sociale)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
EA ENS pour ADULTES SEC - EA ENS pour ADULTES SEC HOR ALT - EA ENS pour ADULTES SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9589 du 19/09/2025
Réforme des rythmes scolaires
Réforme des rythmes scolaires - Foire aux questions (FAQ)
Lien(s) autre(s)
Office des étrangers - Permis unique
Région Wallonne - Demande de permis unique
Bruxelles-Capitale - Demande de permis unique
Arrêté royal du 02/09/2018 portant exécution de la loi du 9 mai 2018 relative à l'occupation de ressortissants étrangers se trouvant dans une situation particulière de séjour [JUSTEL]
FAMIWAL - Allocations familiales - Wallonie
FONS - Allocations familiales - Flandre
FAMIRIS - Allocations familiales - Bruxelles
OSTBELGIEN - Allocations familiales - Communauté germanophone
MY PENSION.BE - Pension de retraite
Service fédéral des pensions (SFP)
MY PENSION..BE - Tutoriel [VIDEO YOUTUBE]
MY PENSION..BE - Question à propos de votre pension et Contact
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Membres du personnel (PROMSOC / EA)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes - secondaire et secondaire en alternance (EA)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes - supérieur (EA)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC