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30/06/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2009-2010
26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins
25/06/2009 - Circulaire 2782 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2009-2010 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
09/06/2009 - Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
04/03/2009 - Circulaire - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins
22/01/2009 - Circulaire - Opération «Tambours pour la Paix» - Année scolaire 2008-2009
28/10/2008 - Circulaire - Exemption du droit d'inscription aux cours de l'enseignement de promotion sociale - Attestation de l'aide matérielle délivrée par les structures d'accueil aux demandeurs d'asile et autres catégories de bénéficiaires - Nouveau modèle d'attestation
07/10/2008 - Circulaire 2493 - Le droit à l'image dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire
16/09/2008 - Circulaire - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires
03/09/2008 - Circulaire 2433 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Droits des proches d'une victime décédée
13/05/2008 - Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2008-2009
30/01/2008 - Circulaire - Opération "Tambours pour la Paix" - Année scolaire 2007-2008
24/10/2007 - Circulaire - "Des enfants qui ont beaucoup à dire" - 20 novembre 2007 - Journée des droits de l'enfant. Journée d'étude de l'Observation de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
06/06/2007 - Circulaire - Lettre circulaire concernant le minerval des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture pour l'année académique 2007-2008
10/05/2007 - Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
11/04/2007 - Circulaire 1836 - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence
26/01/2007 - Circulaire - Opération "Tambours pour la Paix" - Année scolaire 2006-2007
11/10/2006 - Circulaire - Diaporama informatique et argumentaire pédagogique sur l'extrême droite
20/04/2006 - Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
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