- Circulaire 2782 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2009-2010 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34271
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Date d'édition
N° imprimerie
2782
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Service général de l'enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance
Nom du gestionnaire
François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
D. ROBERT (0475/60 58 75 – daniel.robert@cfwb.be) - Duplicata 02/690 87 24
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
36614 [18/07/2011]
Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)
Est abrogé par
37110 [23/03/2012]
Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2012-2013 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
36614 [18/07/2011]
Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)
Est référencé par

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