- Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2008-2009

Document n° 33082

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
2296
Référence
DGENO&RS/MA/IC
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
18463 [27/06/1994]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au minerval dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans les conservatoires royaux de musique
30948 [20/07/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des frais appréciés au coût réel afférents aux biens et services fournis aux étudiants qui ne sont pas considérés comme perception d'un droit complémentaire par les Hautes Ecoles, les Ecoles supérieures des Arts et les Instituts supérieurs d'Architecture
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGENORS - Serv général des HE et de l''Ens art de niveau supérieur
Nom du gestionnaire
Serv gén. des HE et de l'Ens art de niveau sup.
Personne(s) de contact
Isabelle CRAVILLON (02/690 87 97) - Kathleen WAUQUEZ (87 61) - Fax 87 76
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Ens SUP non univ type court et type long
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencé par
33233 [08/07/2008]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2008-2009 - Ecoles supérieures des Arts
Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
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