- Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
Document n°
31914
Date d'édition
N° imprimerie
1865
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS
Nom du gestionnaire
DGENORS
Personne(s) de contact
Richard DEMESMAECKER (02/690 88 17)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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