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18/08/2014 - Circulaire 4951 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4507 du 21/08/2013]
17/03/2014 - Circulaire 4778 - Circulaire de rentrée académique 2014-2015 [Niveau : ESA] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4090 du 13 juillet 2012 ainsi que la circulaire n°4444 du 10 juin 2013]
06/03/2014 - Circulaire 4767 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)
21/10/2013 - Circulaire 4609 - Création d'un cadre statutaire pour les activités d'expertise pédagogique et technique - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)
16/10/2013 - Circulaire 4605 - Devoirs des pouvoirs organisateurs et des membres du personnel dans l'enseignement officiel subventionné - Décret du 04 juillet 2013 modifiant le décret du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné
30/08/2013 - Circulaire 4524 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2013-2014 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]
21/08/2013 - Circulaire 4507 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace le tome 3 de la circulaire 4140 du 13/09/2012]
10/04/2013 - Circulaire - Circulaire n° 4378 du 10/04/2013, annulant la circulaire n°4374 du 29/03/2013, complémentaire à la circulaire n°4361 du 20/03/2013 relative aux règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS - Officiel subventionné)
29/03/2013 - Circulaire - Circulaire n° 4374 du 29/03/2013, complémentaire à la circulaire n°4361 du 20/03/2013 relative aux règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS - Officiel subventionné)
20/03/2013 - Circulaire - Circulaire n° 4361 du 20/03/2013, annule et remplace la circulaire n°4354 du 14/03/2013 relative aux règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS - Officiel subventionné) [Annule et remplace la circulaire n°4354 du 14/03/2013]
14/03/2013 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS - Officiel subventionné)
20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4071 du 28/06/2012 concernant la constitution des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Année scolaire 2012-2013
19/09/2012 - Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau
13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
05/07/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement subventionné de promotion sociale - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)
28/06/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)
15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
31/05/2012 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement moyennant préavis d'une durée de 15 jours des membres du personnel temporaires et temporaires prioritaires dans les établissements d'enseignement officiel subventionné - articles 25 et 27 du décret du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné (Réseau : OS - Niveaux et services : FOND/SEC/SPEC/PROM SOC/ART)
09/03/2012 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : OS - Officiel subventionné)
06/03/2012 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, §2 (preuves de pénurie) - Rappel (Réseau : OS)
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