- Circulaire 4951 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4507 du 21/08/2013]

Document n°
40011
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
4951
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - F. AERTS-BANCKEN
Personne(s) de contact
F. FARVACQUE (02/690 84 95) - P. COENEN – D. BRANCALEONI
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
38747 [21/08/2013]
Circulaire 4507 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace le tome 3 de la circulaire 4140 du 13/09/2012]
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
22793 [23/11/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31614 [08/12/2006]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
40268 [11/04/2014]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
41355 [19/08/2015]
Circulaire 5375 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [Abroge la circulaire 2689 du 27/04/2009]
42268 [14/06/2016]
Circulaire 5768 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5375 du 19 août 2015]
43393 [19/07/2017]
Circulaire 6283 - Le premier degré de l'enseignement secondaire : Conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5768 du 14 juin 2006]
48770 [22/07/2021]
Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Matières culturelles » Sport
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC