Circulaires

10/10/2017 - Circulaire 6394 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5907 du 10 octobre 2016]

27/11/2015 - Circulaire 5500 - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé [Modifie et remplace la circulaire 2835 du 13/08/2009]

10/08/2015 - Circulaire 5364 - Organisation et encadrement du cours de natation dans l'enseignement secondaire ordinaire

19/06/2014 - Circulaire 4887 - Surveillance de midi - Année scolaire 2013-2014 - Application informatique

29/01/2013 - Circulaire 4280 - Organisation et encadrement du cours de natation dans l'enseignement secondaire ordinaire

17/01/2013 - Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé

17/01/2013 - Circulaire 4270 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3873 du 09/02/2012]

13/12/2012 - Circulaire - Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire

27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

25/01/2011 - Circulaire - Surveillance par caméras - Etat de la réglementation

28/06/2010 - Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)

11/10/2001 - Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 71]

17/01/2000 - Circulaire - Surveillance lors des cours de natation

28/10/1998 - Circulaire - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné

18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale

27/03/1992 - Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]

29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation