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- Circulaire 9571 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des MDP temporaires et par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9459 du 11/03/2025]

Document n° 53071

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9571
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Abroge
52359 [11/03/2025]
Circulaire 9459 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6300 du 09/08/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
46261 [07/02/2019]
Décret définissant la formation initiale des enseignants
Textes dépendants
Textes connexes
50522 [26/09/2022]
Circulaire 8742 - Mise en oeuvre de la formation professionnelle continue (FPC) des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS : Rentrée scolaire 2022-2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - Direction générale du Pilotage du Système éducatif - Chantier 11 (AGE-DGPSE)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Natalia ANDRE et Valérie BAFFREY (02/690.80.63 - fpc.pilotage@cfwb.be) - mathias.strappazon@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
. Résumé : Cette circulaire vise à informer les FPO/WBE, les PO et les directions des possibilités
de remplacements existantes des MDP en formation et de leur donner une information détaillée sur le dispositif des temporaires et des APSCA
. DGEO pour les matières comptables et budgétaires (mathias.strappazon@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD - SEC SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) autre(s)
Service Public Fédéral - Régime fiscal des bénévoles – Régime généralFinances - (SPF)
Site de Smart (entreprise partagée)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par
53117 [06/11/2025]
Circulaire 9617 - Rappel du cadre et des procédures d’organisation de la formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles, des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Pôles Territoriaux de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[pour l’année scolaire 2025-2026]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant - Personnel d'inspection
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
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