11/10/2001 - Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 71]

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

26184

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Date d'édition

11/10/2001

N° imprimerie

166

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Fond

(71)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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Textes dépendants

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