- Circulaire 4887 - Surveillance de midi - Année scolaire 2013-2014 - Application informatique

Document n°
39947
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Date d'édition
N° imprimerie
4887
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO – Direction de l‘Organisation des établissements d’Enseignement fondamental ordinaire / AGERS - DGEO - Service de l’enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
G. WISEUR (02/690 84 18) - J. RICHARD (84 06) – B. MARECHAL – V. ROMBAUT
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16356 [18/07/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux surveillances de midi dans l'enseignement maternel, primaire ordinaire et spécial
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
42296 [30/06/2016]
Circulaire 5796 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5331 du 30/06/2015]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Surveillances de midi (FOND)
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