- Circulaire - Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire

Document n°
37737
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Date d'édition
N° imprimerie
4237
Référence
-
Validité
A partir du 01/12/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l’organisation des établissements d’enseignement fondamental ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - Dir org éts ens fond ord
Personne(s) de contact
P. VIGNERONT (02/690 84 13 – paul.vigneront@cfwb.be) - J HERBUT (83 22)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
38724 [08/07/2013]
Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
50754 [06/07/2023]
Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Matières culturelles » Sport
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