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CIRCULAIRE | N°50883 |

- Circulaire 9103 - Application GEDI-PRO et GEDI via applications locales : DOC 12 disponible dans Mon Espace
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9097 du 27/10/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50877 |

- Circulaire 9097 - Application GEDI-PRO : DOC 12 dans Mon Espace

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50745 |

- Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50735 |

- Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50718 |

- Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50649 |

- Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49778 |

- Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49679 |

- Circulaire 8509 - Appel à participer à la Centrale d'achat pour la fourniture de gaz et d'électricité verte

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49605 |

- Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48774 |

- Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48617 |

- Circulaire 8047 - Application DDRS : Encodage des déclarations de risques sociaux WECH503 et WECH506 du secteur chômage - Mise en garde et précisions visant à éviter le blocage des dossiers des membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 5574 du 22/01/2016 et 5984 du 12/12/2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48575 |

- Circulaire 8005 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7510 du 16/03/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°47813 |

- Circulaire 7663 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française (2ème édition)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46572 |

- Circulaire 7322 - Dispositif anti-blanchiment - Obligations pour les ASBL/AISBL/fondations de déclarer les «bénéficiaires effectifs» (UBO) de leur organisation (Description des obligations pour les ASBL liées au dispositif anti-blanchiment) [Erratum du 01/10/2019 : Ajout du manuel d'utilisation de l'application UBO]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46072 |

- Circulaire 7062 - Rencontre Relais sociaux 2019 - Année scolaire et académique 2018-2019

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46053 |

- Circulaire 7043 - «Mon Espace» le guichet électronique de la Fédération Wallonie-Bruxelles - L'Administration générale de l'Enseignement se lance dans l'administration digitale à l'avantage des membres du personnel de l'enseignement

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46063 |

- Circulaire 7053 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement - Accès aux fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6581 du 19/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45403 |

- Circulaire 6843 - Personnels de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Service social de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modifications des services et aides offerts aux membres des personnels de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie Bruxelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44197 |

- Circulaire 6577 - Contrôle financier des établissements scolaires WBE

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44019 |

- Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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