- Circulaire 8005 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7510 du 16/03/2020]

Document n°
48575
PDF
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Date de parution
N° imprimerie
8005
Référence
-
Validité
A partir du 09/03/2021
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - Service général des affaires transversales (AGE - DGPE - SGAT)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christophe GÉRARD - Esra IRAMIL (02/413 35 00)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Support ETNIC (02/800 10 10) - Numéro vert (0800/20.000)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT ESAHR PROMSOC SUP UNIV HE ESA CPMS CAF INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Guichet électronique "Mon Espace"
Personnel de l'Enseignement - FAQ en ligne
Est modifié par

-

Est abrogé par
49681 [14/03/2022]
Circulaire 8511 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8005 du 09/03/2021]
Modifie

-

Abroge
46760 [16/03/2020]
Circulaire 7510 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7053 du 21/03/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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